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Syndicat Mixte du SCoT


Comités syndicaux



2014 : Approbation du SCoT

Rapport de présentation
P.A.D.D.
D.O.O.
Glossaire / Lexique
Bibliographie
Etude Trame Verte et Bleue

2015 : Modification du SCoT


2019 : Bilan avant 6 ans

Ateliers
Rapport d'analyse

Les ateliers


> Bilan du SCoT Atelier n°1

Les grandes tendances du territoire et la dimension métropolitaine.
Le SCoT a porté des orientations visant à développer le rayonnement Belfortain dans le cadre élargi du Nord Franche-Comté et à entrer dans une dynamique transrégionale et transnationale.

Présentation (PDF)

> Bilan du SCoT Atelier n°2

Pour un territoire organisé, cohérent, solidaire.
La première fonction du SCoT est de projeter une logique d’ensemble structurante : celle du polycentrisme équilibré, appuyé sur les mobilités et sur une vision des besoins résidentiels, économiques, commerciaux…

Présentation (PDF)

> Bilan du SCoT Atelier n°3

L’environnement et les ressources.
La trame verte et bleue est la composante majeure du SCoT en matière d’environnement. Elle traite des espaces, de la biodiversité, des zones humides, de la nature en ville. En rapport avec ce domaine, sont traités les paysages, l’ensemble des questions liées à l’eau, les ressources, pollutions et risques.

Présentation Paysage(PDF)

Présentation Environnement (PDF)

> Bilan du SCoT Atelier n°4

Consommation d’espaces, droit des sols et efficience du SCoT.
Le suivi des mutations foncières ayant conduit à une artificialisation a été conduit pour donner une image aussi précise que possible à confronter avec les objectifs du schéma. Est par ailleurs traitée l’incidence du SCoT sur les documents d’urbanisme approuvés en conformité avec lui.

Présentation (PDF)