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Syndicat Mixte du SCoT


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2014 : Approbation du SCoT

Rapport de présentation
P.A.D.D.
D.O.O.
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Bibliographie
Etude Trame Verte et Bleue

2015 : Modification du SCoT


2019 : Bilan avant 6 ans

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Rapport d'analyse

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Le Syndicat Mixte du SCoT du Territoire de Belfort

Sont représentées au sein du Syndicat Mixte du SCoT du Territoire de Belfort, les intercommunalités du département : le Grand Belfort (CAGB) et les Communautés de Communes du Sud Territoire (CCST) et des Vosges du Sud (CCVS).
Le SM SCoT est présidé par M. Jean-Marie Herzog, adjoint à l'urbanisme de Belfort et conseiller communautaire du Grand Belfort. Le siège social du Syndicat Mixte est établi à l’Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort.

Adresse et contact

Syndicat Mixte en charge de l’élaboration, de l'approbation, du suivi et de la révision
du Schéma de Cohérence Territoriale du Territoire de Belfort

10 Rue Aristide BRIAND
90000 BELFORT

Mail : scotbelfort@autb.fr

Composition du SM SCoT
Listes des conseillers syndicaux titulaires et suppléants
Octobre 2020