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Syndicat Mixte du SCoT


Comités syndicaux



2014 : Approbation du SCoT

Rapport de présentation
P.A.D.D.
D.O.O.
Glossaire / Lexique
Bibliographie
Etude Trame Verte et Bleue

2015 : Modification du SCoT


2019 : Bilan avant 6 ans

Ateliers
Rapport d'analyse

Les comités syndicaux

« Le comité se réunit chaque fois qu’il le juge utile et au moins une fois par an. Le président convoque le comité syndical à son initiative ou à la demande des deux tiers du bureau ou des membres du comité syndical. Les représentants empêchés peuvent donner pouvoir à un autre titulaire.

Le comité syndical peut déléguer au bureau et/ou au président tous pouvoirs d’administration et de gestion par une délégation spatiale ou permanente, dont il fixe les limites, à l’exception du vote du budget, de l’approbation du compte administratif, ….

Lors de chaque réunion obligatoire, le bureau et/ou le Président rendent compte au comité syndical de leurs travaux. » Article 7 de l’arrêté préfectoral du 27 décembre 2001 créant le syndicat mixte du SCoT du Territoire de Belfort.

Le nouveau comité syndical installé depuis la séance du 3 juin 2014 n’a pas souhaité former de bureau. Ainsi, le comité syndical se réunit fréquemment, environ tous les deux mois.

Depuis l’approbation du SCoT et son entrée en vigueur le 4 mai 2014, l’activité du comité syndical porte sur :
          - le suivi et la gestion du SCoT,
          - la mise en place et le suivi des observatoires,
          - les avis sur les documents d’urbanisme,
          - des questions diverses.

> Comité syndical du 23 février 2021

L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :
1- Comptes administratif et de gestion 2020
2- Affectation du résultat
3- Budget primitif 2021
4- Convention financière SCoT/AUTB
5- Questions diverses

Compte-rendu (PDF)

Délibérations (PDF)

> Comité syndical du 2 février 2021

Le comité syndical du SCoT s’est réuni le 2 février 2021. L’ordre du jour est établi comme suit :
1 : Avis sur les dossiers de modification du PLU d’ESSERT
2 : Orientations budgétaires
3 : Présentation du SCoT
4 : Questions diverses

Délibérations (PDF)

Compte-rendu (PDF)

Présentation (PDF)

> Comité syndical du 27 octobre 2020

L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :
Installation du comité syndical : Composition du Syndicat Mixte du SCoT - Élection du président.
Fonctionnement du Syndicat Mixte : Rappel des statuts - Activité du SM SCoT.
Représentation du SM SCoT dans diverses structures extérieures
Questions diverses

Compte-rendu (PDF)

Délibérations (PDF)

> Comité syndical du 15 octobre 2019

L’ordre du jour est établi comme suit :
Rapport n°1 : Avis sur le SRADDET de Bourgogne Franche-Comté

Délibérations (PDF)

> Comité syndical du 2 juillet 2019

Le comité syndical du SCoT s’est réuni le 25 juin 2019 et le quorum n’ayant pas été obtenu, une nouvelle assemblée a été convoquée le 2 juillet 2019. L’ordre du jour est établi comme suit :
Rapport n°1 : Avis sur le projet de PLU de Fesches-le-Chatel
Rapport n°2 : Avis sur le projet d’élaboration du PLU de Trévenans
Rapport n°3 : Avis sur le projet de PLU de Joncherey
Rapport n°4 : Arrêt du SCoT du Pays des Vosges Saônoises

Délibérations (PDF)

Compte-rendu (PDF)

Présentation (PDF)

> Comité syndical du 5 mars 2019

L’ordre du jour est établi comme suit :
Rapport n°1 : Comptes administratif et de gestion
Rapport n°2 : Affectation du résultat 2018
Rapport n°3 : Budget primitif 2019
Rapport n°4 : Indemnités de conseil au comptable Départemental
Rapport n°5 : Convention financière SMSCoT/AUTB
Rapport n°6 : Avis sur le dossier d’élaboration du PLU de Roppe
Rapport n°7 : Avis sur le projet de PLU d’Andelnans
Rapport n°8 : Évaluation du SCoT (2014-2019)

Compte-rendu (PDF)

Délibérations (PDF)

> Comité syndical du 11 décembre 2018

L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :
Rapport n°1 : Orientations budgétaires 2019
Rapport n°2 : Désignation de représentants dans différentes structures
Rapport n°3 : Indemnité de conseil au comptable départemental

Délibérations (PDF)

> Comité syndical du 25 septembre 2018

L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :
Rapport n°1 : Avis sur le projet de PLU d’Éloie
Rapport n°2 : Avis sur le projet de révision du PLU d’Évette-Salbert
Rapport n°3 : PLH du Grand Belfort
Rapport n°4 : Perspectives d’évolution du SCoT

Délibérations (PDF)

Compte-rendu (PDF)

Présentation (PDF)

> Comité syndical du 19 juin 2018

L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :
Rapport n°1 : Avis sur le PLU de BUC
Rapport n°2 : Avis sur le PLU de BEAUCOURT
Rapport n°3 : Avis sur le PLU d’ESSERT
Rapport n°4 : Mise en compatibilité du SCoT avec le SDAGE, SAGE et PGRI

Présentation (PDF)

Délibérations (PDF)

> Comité syndical du 27 mars 2018

L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :
Budget 2018
Rapport n°1 : Comptes administratif et de gestion 2017
Rapport n°2 : Affectation du résultat 2017
Rapport n°3 : Budget primitif 2018
Rapport n°4 : Indemnités de conseil au comptable départemental
Rapport n°5 : Convention financière SM SCoT/AUTB

Questions diverses
1 : Mise en compatibilité avec le SDAGE (Lettre Préfet, Travail avec la DDT, Procédure à prévoir)
2 : SRADDET de Bourgogne Franche-Comté (Atelier du 22 février, Visite Pôle métropolitain du VP le 8 mars)

Compte-rendu (PDF)

Délibérations (PDF)

> Comité syndical du 16 janvier 2018

L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :
Point d’information sur l’environnement réglementaire :
 - Arrêt du SCoT du Nord-Doubs
 - Approbation du SCoT du Sundgau
 - PLUi valant SCoT du Pays d’Héricourt
 - Engagement de la procédure pour le SDAGE et le SAGE
  - Avancement SRADDET


Avis sur les documents d’urbanisme : Argiésans, Autrechêne, Belfort, Chèvremont et Delle.

Orientations budgétaires 2018

Délibérations (PDF)

Compte-rendu (PDF)

Présentation (PDF)

 

> Comité syndicaux 2014 à 2017 – Archives

Les différentes pièces (délibération, présentation, compte-rendu) associées aux comités syndicaux antérieurs sont archivées ici.
Archives