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Syndicat Mixte du SCoT


Comités syndicaux



2014 : Approbation du SCoT

Rapport de présentation
P.A.D.D.
D.O.O.
Glossaire / Lexique
Bibliographie
Etude Trame Verte et Bleue

2015 : Modification du SCoT


2019 : Bilan avant 6 ans

Ateliers
Rapport d'analyse

Archive des comités syndicaux 2017/2014

Sont archivées les pièces relatives aux différents comités syndicaux qui se sont tenus depuis le 3 juin 2014 (date de renouvellement du comité syndical).

> Comité syndical du 7 novembre 2017

L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :
Rapport n°1 : Contribution du SCoT du Territoire de Belfort au SRADDET.
Rapport n°2 : Regard sur l’évolution du Territoire de Belfort en fonction des objectifs du SCoT.

Compte-rendu (PDF)

Rapport n°1 (PDF)

Rapport n°2 (PDF)

> Comité syndical du 27 juin 2017

L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :
- Avis sur le PLU d'Urcerey.

Délibérations (PDF)

Compte-rendu (PDF)

Présentation (PDF)

> Comité syndical du 18 avril 2017

L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :
- Élection du Président et d’un Vice-Président ;
- Orientations budgétaires 2017 ;
- Comptes administratif et de gestion 2016 ;
- Affectation du résultat 2016 ;
- Budget primitif 2017 ;
- Indemnités - comptable départemental ;
- Convention financière AUTB/SCoT ;
- Avis sur le PLU de Vétrigne ;
- Un nouveau schéma régional : le SRADDET ;
- Mise en compatibilité du SCoT avec le SDAGE ;
- Questions diverses.

Compte-rendu (PDF)

Délibérations (PDF)

> Comité syndical du 9 mars 2017

L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :
- Élection du Président et d’un Vice-Président ;
- Modification des statuts du SCoT.

Compte-rendu (PDF)

Délibérations (PDF)

> Comité syndical du 23 décembre 2016

L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :
- Modification des statuts du SCoT

Délibérations (PDF)

> Comité syndical du 16 novembre 2016

L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :
- Avis sur le PLU de Frais ;
- Le SCoT et les documents supérieurs ;
- Évolutions statutaires à envisager suite à la nouvelle carte des EPCI ;
- Information sur l’AMI Régional « Bourges-centres » ;
- Questions diverses

Délibérations (PDF)

Compte-rendu (PDF)

Présentation (PDF)

> Comité syndical du 06 septembre 2016

L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :
- Rapport n°1 : Avis sur le PLU de Sévenans ;
- Rapport n°2 : Avis sur le PLU d’Argiésans ;
- Rapport n°3 : Avis sur la modification du PLU de Belfort ;
- Rapport n°4 : Avis sur le projet de SCoT du Sundgau ;
- Questions diverses

Délibérations (PDF)

Compte-rendu (PDF)

Présentation (PDF)

> Comité syndical du 21 juin 2016

L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :
- Rapport n°1 : Reprise de la délibération relative à l’indemnité de conseil au comptable ;
- Rapport n°2 : Présentation du diagnostic territorial des centres-bourgs (ne nécessite pas de délibération); Pour accèder à l'étude, cliquez ici.
- Rapport n°3 : Avis sur le dossier du PLU de Lebetain ;
- Rapport n°4 : Avis sur le dossier de modification simplifiée du PLU de Belfort ;
- Questions diverses

Délibérations (PDF)

Compte-rendu (PDF)

Présentation (PDF)

Rapport n°2 (PDF)

> Comité syndical du 8 décembre 2015

L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :
- Rapport n°1 : Avis sur le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunal ;
- Rapport n°2 : Avis sur le PLU de Dambenois ;
- Rapport n°3 : Programme régional de dynamisation des centres-bourgs – État d’avancement du diagnostic ;
- Rapport n°4 : Renouvellement des membres du Conseil Départemental de la Nature et des Sites (CDNPS) ;
- Questions diverses.

Présentation (PDF)

> Comité syndical du 19 janvier 2016

L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :
- Avis sur le PLU de DAMBENOIS
- Appel à Manifestation d’Intérêt « revitalisation des bourgs-centres »
- Renouvellement de la Commission Départementale de la Nature, des    Paysages et des Sites (CDNPS)
- Orientations budgétaires 5
- Questions diverses

Délibérations (PDF)

Compte-rendu (PDF)

Présentation (PDF)

> Comité syndical du 22 mars 2016

Cette séance fait suite à celle du 15 mars 2016, sans quorum. L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :
- Rapport n°1 : Comptes administratif et de gestion 2015 ;
- Rapport n°2 : Affectation du résultat 2015 ;
- Rapport n°3 : Budget primitif 2016 ;
- Rapport n°4 : Indemnité de conseil au comptable départemental ;
- Rapport n°5 : Convention financière SM SCoT/AUTB ;
- Questions diverses.

Délibérations (PDF)

> Comité syndical du 22 septembre 2015

L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :
- Avis sur le dossier de modification du PLU de BELFORT
- Appel à Manifestation d’Intérêt régional - Revitalisation bourgs-centres :
               Etat d’avancement et méthodologie
               Ouverture d’un crédit
- Questions diverses

Délibérations (PDF)

Compte-rendu (PDF)

Présentation (PDF)

> Comité syndical du 30 juin 2015

L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :
- Approbation de la modification du SCoT
- Avis sur le PLU de Leval
- Indicateurs de suivi du SCoT
- Questions diverses

Délibérations (PDF)

Compte-rendu (PDF)

Présentation (PDF)

> Comité syndical du 19 mai 2015
L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :
- Avis sur le PLH (Programme Local de l’Habitat) de la CAB, arrêté le 30 mars 2015
- Appel à projet régional AMI pour la redynamisation des bourgs-centres
- Questions diverses

Délibérations (PDF)

Compte-rendu (PDF)

Présentation (PDF)

> Comité syndical du 8 avril 2015
L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :
- Indemnité de conseil au comptable
- Consultation publique des projets de :
     Plan de Gestion du Risque Inondation (PGRI)
     Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE)
- Questions diverses

Délibérations (PDF)

Compte-rendu (PDF)

Présentation (PDF)

> Comité syndical du 17 février 2015
L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :
- Comptes administratif et de gestion 2014
- Affectation du résultat 2014
- Budget primitif 2015
- Indemnité de conseil au comptable départemental
- Convention financière SMSCoT/AUTB
- Procédure de modification du SCoT

Délibération (PDF)

Compte-rendu (PDF)

Présentation (PDF)

> Comité syndical du 13 janvier 2015
Pour ce premier comité syndical de l’année 2015, sont inscrits à l’ordre du jour :
-  l’avis sur le Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Novillard ;
-  les orientations budgétaires, à partir desquelles sera élaboré le budget du SMSCoT pour l’année 2015.

Délibération (PDF)

Compte-rendu (PDF)

Présentation (PDF)

> Comité syndical du 4 novembre 2014
Ce comité s’inscrit dans le cycle de présentation du SCoT aux nouveaux membres avec ce dernier temps consacré à la thématique environnementale. Cette séance a également été l’occasion de désigner la suppléante du président du Syndicat mixte pour la commission départementale de la nature, des paysages et des sites du Territoire de Belfort (CDNPS).

Délibération (PDF)

Compte-rendu (PDF)

Présentation (PDF)

> Comité syndical du 30 septembre 2014
Ce comité syndical est le 3ème temps du cycle de présentation du SCoT du Territoire de Belfort auprès des nouveaux membres en abordant le développement urbain des communes du département.

Compte-rendu (PDF)

Présentation (PDF)

> Comité syndical du 2 septembre 2014
Cette seconde séance d’information sur le document du SCoT a porté sur le positionnement du Territoire de Belfort au sein du Grand Est et de l’Aire urbaine. A également été abordé l’organisation interne du territoire souhaité par le SCoT en termes de pôles et d’un point de vue économique et commercial.

Compte-rendu (PDF)

Présentation (PDF)

> Comité syndical du 2 juillet 2014
Le renouvellement des délégués du SMSCoT nécessite des séances de présentation (4 au total) pour une bonne appropriation du SCoT approuvé en février 2014. Cette séance a été consacrée essentiellement à la portée réglementaire du SCoT. Par ailleurs, une délibération a été prise sur une modification relative aux opérations foncières du syndicat mixte.

Délibération (PDF)

Compte-rendu (PDF)

Présentation (PDF)

> Comité syndical du 3 juin 2014
Le syndicat mixte du SCoT s’est réuni en comité syndical pour installer les nouveaux membres suite au renouvellement des conseils municipaux et pour élire le nouveau président. Lors de cette séance, des précisions ont été apportées sur le fonctionnement du syndicat mixte (statuts, activités).

Délibération (PDF)

Compte-rendu (PDF)

Présentation (PDF)